Avantages au personnel :

• Accord Médailles du Travail
  — Fiche Demande Médaille du Travail
  — montants des primes mis à jour
• Accord Tarification du Personnel
• Accord Titres Restaurant
• Accord relatif au CESU
• Accord local Achat Parts Sociales (nouveaux embauchés)]

Compte Épargne Temps :

• Accord Compte Épargne Temps
  — Fiche alimentation CET
  — Fiche utilisation CET
• [Accord Congé fin de carrière à mi temps (Accord échu)]

Congés

• Accord notion Travail Effectif pour Acquisition Congés
• Accord Application règle du dixième

Déplacements - Mobilité - Remplacements :

• Accord Déplacements professionnels dans ou hors Région (04-12-2002
• Accord Déplacements Professionnels égaux ou supérieurs à 100 KM (27-02-2007)
• Accord Mobilité Géographique 11/2002
• Accord Mobilité Géographique 12/2011
• Avenant 1, Accord Mobilité Géographique
• Avenant 2, Accord Mobilité Géographique
• Accord Remplacements Longue Durée
• Avenant 1, Remplacements Longue Durée

Égalité Professionnelle - Emploi des Seniors - GPEC

• Accord en faveur de l’emploi des Seniors
• Accord Égalité professionnelle et Mixité
• Accord Contrat de Génération
• Déclinaison CEPAL de l’Accord Groupe 2015 du contrat de génération
• Accord Égalité professionnelle F/H en CEPAL

Épargne salariale :

• Accord Intéressement 2016-2018 précisions/corrections apportées dans CR CE de juillet 2016
• Accord Participation
• Avenant 1, Accord Participation du 01/2011
• Règlement PEE du 10/1999
• Avenant 1, Règlement PEE 01/2011
• Avenant 2, Règlement PEE 02/2018

IRP - Droit Syndical

• Accord Fonctionnement IRP en CEPAL
• Accord Rémunération des congés FESS

Rémunération

• Accord Attribution Indemnité RPDV
• Avenant 1, Indemnité RPDV 10/2017
• Accord Attribution Indemnité GCP
• Avenant 1, Indemnité CGP 10/2017

Temps de travail :

• Avenant accord ARTT de juillet 2018
• Accord ARTT
• Avenant Accord ARTT et Journée Solidarité
• Accord Horaires variables
• Accord Temps travail au CRC
• Accord Temps travail Femmes enceintes
• Accord Travail à Temps partiel
• Note Technique sur Accord ARTT
• Relevé de conclusion interprétatif Accord ARTT
• Annexes 1 et 3 Accord ARTT
• Annexe 4 Accord ARTT

Divers :

• Don de jours 09/2017
• Test sur le télétravail 12/2017
• Accord télétravail 11/2019
• Accord télétravail 02/2021 (pour sept21)

Règlement Intérieur CEPAL et ses annexes 03/2018