STATUT

 ACCORDS NATIONAUX :

Carrière- Classification Emploi :

• Accord sur Carrière Salariés
• Accord sur Classification Emplois 2003
• Accord Classifications, avenant de décembre 2016
• Nouvelles classifications au 01/01/17, présentation en CE oct16

CDN – CPN - Droit syndical national :

• Accord sur Instances Paritaires
• Accord sur Droit syndical national
• Avenant à l’Accord sur Droit syndical national
• Avenant N°2 du 23-09-2014 à l’Accord sur le droit syndical national
• Accord sur Conseil de Discipline National
• Accord sur Composition Commission Paritaire Nationale
• Accord sur Fonctionnement CPN
• Accord sur Création Comité de Groupe BPCE
• Accord sur Conditions d’Accès et d’Utilisation de l’Intranet et de la Messagerie

Conditions de Travail :

• Accord sur Hygiène et Conditions de Travail
• Accord sur Prévention du Stress
• Accord sur Mise en place d’atelier sur les conditions de travail
• Accord sur Amélioration des conditions de travail
• Accord sur Incivilités et Violences au travail
• Accord de Branche sur l’utilisation de l’Intranet et de la messagerie du 15-04-2014

Diversité - Egalité Pro – Handicap :

• Accord sur la Diversité
• Accord sur Emploi des Personnes Handicapées
• Avenant sur Accord Emploi des Personnes Handicapées
• Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap du 06-11-2013

Formation Professionnelle :

• Accord sur Formation Professionnelle
• Accord sur la Formation Professionnelle du 18-11-2014

GPEC

• Accord GPEC groupe BPCE 12/2017

Mobilité :

• Accord sur Mobilité Inter-Entreprises Réseau
• Charte Mobilité Groupe

Rémunération :

• Nouvelles Classifications : le SAMB (Salaire Annuel Minimal de Branche) grille 2017

Santé

• Statuts et Règlement

• Notice d’information BPCE Mutuelle 01/2018
• Grille de prestations BPCE Mutuelle
• Assistance à domicile : les garanties

Prévoyance

• Notice d’information Prévoyance CGP 07/2017
• Grille prestations Prévoyance CGP

Retraites

• Notice Retraite Supplémentaire 01/2018
• Règlement du régime de Maintien de Droits ex-CGR